Le site domaines-outremer.com (ci-après « le Site ») est édité par Dimitry JALCE, entrepreneur individuel exerçant sous le nom commercial FOYALTY DIGITAL, immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés de Pointe-à-Pitre sous le numéro 933 172 975, dont l'établissement est situé au 21 Lotissement Lalanne, Beauport, 97117 Port-Louis (Guadeloupe).
Le responsable est joignable à l'adresse contact@domaines-outremer.com.
Dimitry JALCE, en sa qualité d'exploitant de FOYALTY DIGITAL.
Le Site est hébergé par Netlify, Inc. — www.netlify.com
Les paiements en ligne sont traités par un prestataire tiers certifié PCI-DSS ; FOYALTY DIGITAL ne stocke à aucun moment les données de carte bancaire des clients.
L'ensemble des éléments du Site (textes, illustrations, logo, structure, mise en page) est la propriété de FOYALTY DIGITAL, sauf mention contraire, et est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite.
Les informations transmises via le formulaire de contact ou lors d'une commande (nom, email, domaine recherché, données de paiement traitées par Stripe) sont utilisées exclusivement pour traiter la demande ou la commande du client, et ne sont ni revendues ni transmises à des tiers en dehors des prestataires techniques strictement nécessaires au traitement de votre demande (paiement, enregistrement de domaine). Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition sur vos données, que vous pouvez exercer à tout moment par email à contact@domaines-outremer.com.
Le Site peut utiliser des cookies techniques strictement nécessaires à son fonctionnement (par exemple pour le bon déroulement du paiement Stripe). Aucun cookie de suivi publicitaire tiers n'est déposé sans consentement préalable.
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.